Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN
/
DELUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELUGE
MOUSS EQUIP JARDIN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1424176
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1997

Présentation de la marque DELUGE

Déposée le 25 août 1987 par la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN domicilié(e) Chemin de la Ferme des Maures, Route de Limours, 91290 OLLAINVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VILLEGUERIN CONSEILS. - France.

La marque DELUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELUGE est expirée depuis le 25 août 1997.

MOUSS EQUIP JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : MOUSS , MOUSS , MOUSS , DELUGE SPECIALISTE - CONSEILLER EN ARROSAGE ET JARDIN


MOUSS EQUIP JARDIN (Société anonyme) - Chemin de la Ferme des Maures, Route de Limours, 91290 OLLAINVILLE. - France


LA VILLEGUERIN CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Tous appareils d'arrosage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.